Statuts du club

Chapitre Premier

Nom – siège – but – durée

Art 1.1

Sous le nom de « Le temps d’une pose » le club photo de Saint-Cergue, conformément aux articles 60 et suivants du CCS (Code Civil Suisse), une association de photographes amateurs s'est constituée le 7 octobre 2021.

Son siège est à Saint-Cergue, au domicile du Président.

Art. 1.2

L'association, qui est neutre tant au point de vue politique que confessionnel, a pour but :

De réunir les amateurs de photographie.
De maintenir entre ses membres un esprit de solidarité et de franche camaraderie.
D'étudier toutes les questions relatives à la photographie.
D'organiser des cours, des excursions, des présentations, des démonstrations, des concours, des expositions, des soirées de projections, etc…
De faciliter par tous les moyens la pratique de la photographie.

Art. 1.3

L'association a une durée illimitée.

Chapitre Deuxième

Membres – ressources et fortune de l'association

Art. 2.1

L'association se compose de ses membres actifs et d'honneur.

Membres actifs : le membre actif respectera les statuts et règlements en vigueur et acquittera sa cotisation annuelle. L'appartenance d'un membre actif à un autre Club ou groupement photographique affilié à Photo Suisse n'est pas exclue. Il ne pourra toutefois concourir que dans le cadre d'un seul club.

Membre d´honneur : sur proposition du comité, l'assemblée générale peut décerner le titre de membre d'honneur à toute personne physique qui sera jugée digne de cette qualité. Le membre d'honneur ne paie pas de cotisation.

Art. 2.2

Transfert : tout membre actif venant d'une association photographique peut obtenir son transfert s'il a rempli toutes ses obligations envers l'association qu'il quitte, dès qu’il présente sa candidature et paie sa cotisation annuelle.

Art. 2.3

Démission : tout membre peut donner sa démission en la présentant au comité par écrit ou courriel, au moins un mois avant la fin de l'exercice annuel. Il sera libéré de ses obligations une fois que toutes ses tâches ou prérogatives auront été réglées.

Art. 2.4

Le comité a le droit de radier tout membre en retard dans le paiement de ses cotisations et il peut exclure tout membre qui porterait préjudice à l'honneur ou aux intérêts de l'association.

Une exclusion par le comité sera notifiée à la personne intéressée par lettre recommandée ; celle-ci a un droit de recours auprès de l'assemblée générale de l'association dans un délai d'un mois dès réception.

L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire se prononcera sur le recours. Sa décision sera sans appel.

Art. 2.5

Les ressources de l'association sont constituées par :

Les cotisations annuelles,
Les formations dispensées par l'association aux non-membres,
Les bénéfices de manifestations organisées par l'association,
Les dons.

Art. 2.6

Le montant de la cotisation annuelle est exigible 60 jours après réception de la facture. Les membres qui ne se seront pas acquittés dans les délais prescrits feront l'objet d'un ultime rappel. Le cas échéant, le comité devra les exclure du Club.

Art. 2.7

L'actif de l'association est géré par le trésorier selon les directives du comité. Aucune facture ne sera payée sans visa du président ou du vice-président (signature à deux).

Les engagements de l'association sont garantis uniquement par son actif, à l'exclusion de toute responsabilité personnelle des membres du comité ou de l’association.

Art. 2.8

Les membres démissionnaires, radiés ou exclus, n'ont aucun droit sur les biens composant l'actif de l'association, mais sont tenus de rendre tout matériel appartenant à l´association qu'ils pourraient détenir en prêt. Leur cotisation annuelle reste due et n´est pas remboursée.

Art. 2.9

L'association est valablement engagée par la signature collective à deux du président et d'un second membre du comité.

Art. 2.10

Le comité doit référer à l'assemblée générale si l'ensemble des dépenses prévues devait dépasser 30 % du capital actif de l´association.

Chapitre troisième

Organisation – assemblée générale – comité – vérificateurs des comptes

Art 3.1

Les organes de l'association sont :

L'assemblée générale,
Le comité,
La commission de vérification des comptes.

Art. 3.2

Les assemblées générales (AG), ordinaires et extraordinaires seront convoquées par le comité 10 jours à l'avance au moins avec indication de l'ordre du jour.

Art. 3.3

Toutes les décisions des AG sont prises à la majorité absolue des membres présents. En cas d'égalité des voix, la voix du président est déterminante. Le vote se fait à main levée, sauf si un membre exige le vote à bulletin secret.

Art. 3.4

Toute proposition de modification des statuts doit figurer sur la convocation à l'assemblée générale.

Art. 3.5

Les délibérations de l'assemblée générale sont dirigées par le président, à défaut par le vice-président ou un autre membre du comité. Elles font l'objet d'un procès-verbal signé du président et du secrétaire ou de leurs remplaçants présents.

Art. 3.6

L'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire comprend :

Adoption du procès-verbal de la dernière assemblée,
Lecture des rapports du président, du trésorier et des vérificateurs des comptes,
Votation sur lesdits rapports,
Admissions, démissions, radiations,
Fixation de la cotisation annuelle et de la finance d´entrée,
Élection du président,
Élection des membres du comité,
Élection de la commission de vérificateurs des comptes,
Nomination des membres d'honneur,
Propositions individuelles.

Art. 3.7

La commission de vérification des comptes se compose de deux membres et d´un suppléant. Ils sont rééligibles une fois, le suppléant devenant vérificateur l’année suivante.

Art. 3.8

Le comité se compose de cinq membres au moins et neuf membres au plus, élus pour une année, soit :

Un président,
Un vice-président,
Un secrétaire,
Un trésorier,
Des membres responsables des parties techniques.

Ils sont tous rééligibles.

Art. 3.9

Le comité agit comme organe exécutif de l'association, dans les limites prescrites pas les statuts, les lois et les règlementations en vigueur.

Le comité peut déléguer une partie de ses prérogatives à un de ses membres ; dans ce cas, les membres du comité restent solidairement responsables des actes de leur délégué.

Le comité désigne lui-même les représentants de l'association auprès d'autres associations, groupements ou collectivités, etc.

Art. 3.10

Le comité se réunit chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation du président ou du secrétaire. Sauf excuse valable, la présence de tous ses membres est indispensable.

Les décisions du comité sont consignées dans un procès-verbal signé par le président et le secrétaire.

Art. 3.11

Les membres du comité sont collectivement responsables de leur gestion tant envers l'association qu'envers les membres.

Art. 3.12

Les fonctions des membres du comité ne sont rémunérées sous aucune forme. Les frais de transport justifiés sont à charge de l’association ; il en est de même des frais que pourrait entraîner une délégation autorisée par le comité et dûment justifiés.

Chapitre Quatrième

Dissolution de l'association

Art. 4.1

La dissolution de l'association ne peut être décidée que par une assemblée générale extraordinaire, qui réunit les deux tiers au moins de tous les membres. La demande de dissolution sera portée à l'ordre du jour et communiquée aux membres en même temps que la convocation.

Si le quorum n'est pas atteint, une seconde assemblée sera convoquée ; elle ne sera plus tenue par ce quorum.

Avant la dissolution, l'assemblée extraordinaire décide de l'utilisation du solde de l'actif de l'association.

Art.4.2

Tous les cas non prévus par les statuts seront tranchés par l'assemblée générale.

Le Président: D. Berger
La Secrétaire: C. Murer

Statuts de l´association « Le temps d´une pose, Club photo de St-Cergue »
Version 1.0 du 7 octobre 2021.
DB/07-10-21.